Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON L. TRAMIER & FILS
/
MARQUES DE LOS MOLINOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUES DE LOS MOLINOS
MAISON L. TRAMIER & FILS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3297431
Date de dépôt :
09/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2014
MARQUES DE LOS MOLINOS de MAISON L. TRAMIER & FILS

Présentation de la marque MARQUES DE LOS MOLINOS

Déposée le 9 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) MAISON L. TRAMIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUES DE LOS MOLINOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON L. TRAMIER & FILS domicilié(e) rue de chamerose,71640 MERCUREY - 71640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 621 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean DUFOULEUR MAISON L. TRAMIER & FILS domicilié(e) 71640 MERCUREY - France.

La marque MARQUES DE LOS MOLINOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUES DE LOS MOLINOS est expirée depuis le 9 juin 2014.

MAISON L. TRAMIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : L TRAMIER FILS , CUVEE DES GRANDES VOUTES , N. LANGERON & CIE , "RONCIER" , L. TRAMIER & FILS , SECRET ROYAL , LES PERDRISIERES , RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE , PAMPLEMOUSSADE , TRAMIER GRAND VIN "T.G.V."


MAISON L. TRAMIER & FILS SOCIETE ANONYME - rue de chamerose,71640 MERCUREY - 71640 - France - SIREN 725621205


Monsieur Jean DUFOULEUR MAISON L. TRAMIER & FILS - 71640 MERCUREY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Boissons alcooliques à l'exception des bières. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Café ; thé ; cacao ; sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.