Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PERDRISIERES
MAISON L. TRAMIER & fils, SA

Numéro de dépôt :
1331576
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
08/11/2025

Présentation de la marque LES PERDRISIERES

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) MAISON L. TRAMIER & fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LES PERDRISIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON L. TRAMIER & fils domicilié(e) rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 621 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON L. TRAMIER & fils, M. DUFOULEUR LAURENT domicilié(e) rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France.

La marque LES PERDRISIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES PERDRISIERES arrivera à expiration en date du 8 novembre 2025.

MAISON L. TRAMIER & fils a également déposé les autres marques suivantes : L TRAMIER FILS , CUVEE DES GRANDES VOUTES , N. LANGERON & CIE , "RONCIER" , L. TRAMIER & FILS , SECRET ROYAL , RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE , PAMPLEMOUSSADE , TRAMIER GRAND VIN "T.G.V." , RONCIER


MAISON L. TRAMIER & fils, SA - rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France - SIREN 725621205


MAISON L. TRAMIER & fils, M. DUFOULEUR LAURENT - rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2005 n°2299782 - Publication au BOPI 2005-10-25

Renouvellement sans limitation n°2060125 - Publication au BOPI 1996-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 16 janvier 1996 - RECOURS EN RESTAURATION n°196085 - Publication au BOPI 1996-01-16

Inscription le 19 janvier 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°196140 - Publication au BOPI 1996-01-19

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2015 n°2598668 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-02

Vins