Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MINEE
Maison L. Tramier & Fils

Numéro de dépôt :
945717
Date de dépôt :
20/01/1976
Lieu de dépôt :
Chalon-sur-Saône

Présentation de la marque LA MINEE

Déposée le 20 janvier 1976 par Maison L. Tramier & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chalon-sur-Saône), la marque française « LA MINEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maison L. Tramier & Fils domicilié(e) (soc. an.), Mercurey, Givry (Saône-et-Loire). - France.

La marque LA MINEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA MINEE est expirée depuis le 20 janvier 1986.

Maison L. Tramier & Fils a également déposé les autres marques suivantes : L TRAMIER FILS , CUVEE DES GRANDES VOUTES , N. LANGERON & CIE , "RONCIER" , L. TRAMIER & FILS , SECRET ROYAL , LES PERDRISIERES , RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE , PAMPLEMOUSSADE , TRAMIER GRAND VIN "T.G.V."


Maison L. Tramier & Fils - (soc. an.), Mercurey, Givry (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499

Vins.