LA MINEE
Présentation de la marque LA MINEE
Déposée le 20 janvier 1976 par Maison L. Tramier & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chalon-sur-Saône), la marque française « LA MINEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA MINEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA MINEE est expirée depuis le 20 janvier 1986.
Maison L. Tramier & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499