LA MINÉE
Présentation de la marque LA MINÉE
Déposée le 6 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) MAISON L. TRAMIER & fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LA MINÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA MINÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA MINÉE arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.
MAISON L. TRAMIER & fils a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2005 n°2303952 - Publication au BOPI 2005-12-26
Renouvellement sans limitation n°2060524 - Publication au BOPI 1996-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2015 n°2604288 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-10