Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L TRAMIER FILS
Numéro de dépôt :
1085071
Date de dépôt :
19/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Chalon sur Saône
Présentation de la marque L TRAMIER FILS
Déposée le 19 janvier 1979 par MAISON L. TRAMIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chalon sur Saône), la marque française « L TRAMIER FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L TRAMIER FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque L TRAMIER FILS est expirée depuis le 19 janvier 1989.
MAISON L. TRAMIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036