CUVEE DES GRANDES VOUTES
Présentation de la marque CUVEE DES GRANDES VOUTES
Déposée le 1 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) MAISON L. TRAMIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CUVEE DES GRANDES VOUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE DES GRANDES VOUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES GRANDES VOUTES est expirée depuis le 1 juillet 2014.
MAISON L. TRAMIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2004 n°2266619 - Publication au BOPI 2004-06-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34