Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES GRANDES VOUTES
MAISON L. TRAMIER & FILS

Numéro de dépôt :
1096541
Date de dépôt :
03/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri Chalon sur Saône

Présentation de la marque CUVEE DES GRANDES VOUTES

Déposée le 3 mai 1979 par MAISON L. TRAMIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Chalon sur Saône), la marque française « CUVEE DES GRANDES VOUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON L. TRAMIER & FILS domicilié(e) (S.A.) dont le siège social est à MERCURY 71640 GIVRY. - France.

La marque CUVEE DES GRANDES VOUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CUVEE DES GRANDES VOUTES est expirée depuis le 3 mai 1989.

MAISON L. TRAMIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : L TRAMIER FILS , CUVEE DES GRANDES VOUTES , N. LANGERON & CIE , "RONCIER" , L. TRAMIER & FILS , SECRET ROYAL , LES PERDRISIERES , RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE , PAMPLEMOUSSADE , TRAMIER GRAND VIN "T.G.V."


MAISON L. TRAMIER & FILS - (S.A.) dont le siège social est à MERCURY 71640 GIVRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Vins