Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DES GRANDES VOUTES
Numéro de dépôt :
1096541
Date de dépôt :
03/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri Chalon sur Saône
Présentation de la marque CUVEE DES GRANDES VOUTES
Déposée le 3 mai 1979 par MAISON L. TRAMIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Chalon sur Saône), la marque française « CUVEE DES GRANDES VOUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DES GRANDES VOUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CUVEE DES GRANDES VOUTES est expirée depuis le 3 mai 1989.
MAISON L. TRAMIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051