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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON L TRAMIER ET FILS
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LE PETIT PANIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT PANIER
MAISON L TRAMIER ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
4069750
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2024
LE PETIT PANIER de MAISON L TRAMIER ET FILS

Présentation de la marque LE PETIT PANIER

Déposée par voie électronique le 19 février 2014 par la Société Anonyme (SA) MAISON L TRAMIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT PANIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON L TRAMIER ET FILS domicilié(e) rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 621 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON L TRAMIER ET FILS, M. LAURENT DUFOULEUR domicilié(e) rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France.

La marque LE PETIT PANIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT PANIER est expirée depuis le 19 février 2024.


MAISON L TRAMIER ET FILS, SA - rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France - SIREN 725621205


MAISON L TRAMIER ET FILS, M. LAURENT DUFOULEUR - rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.