Marque enregistrée - Marque en vigueur

Burgundy Snails
MAISON KERLANN, SARL

Numéro de dépôt :
4153826
Date de dépôt :
04/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2025
Burgundy Snails de MAISON KERLANN

Présentation de la marque Burgundy Snails

Déposée le 4 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON KERLANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Burgundy Snails » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON KERLANN domicilié(e) 1 route de Géanges, Laborde au Château - 21200 - MEURSANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 066 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON KERLANN, M. KERLANN HERVE domicilié(e) 1 route de Géanges, Laborde au Château - 21200 - MEURSANGES - France.

La marque Burgundy Snails a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Burgundy Snails arrivera à expiration en date du 4 février 2025.

MAISON KERLANN a également déposé les autres marques suivantes : Louis Caillot , Échos de France


MAISON KERLANN, SARL - 1 route de Géanges, Laborde au Château - 21200 - MEURSANGES - France - SIREN 392066585


MAISON KERLANN, M. KERLANN HERVE - 1 route de Géanges, Laborde au Château - 21200 - MEURSANGES - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne ».