Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOUGAT DES DEUX FRERES
MAISON JONQUIER, SAS

Numéro de dépôt :
4190150
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2025
NOUGAT DES DEUX FRERES de MAISON JONQUIER

Présentation de la marque NOUGAT DES DEUX FRERES

Déposée par voie électronique le 17 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON JONQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOUGAT DES DEUX FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON JONQUIER domicilié(e) 16 RUE NATIONALE, BP 2 - 83190 - OLLIOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 637 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON JONQUIER, M. Bruno ADET domicilié(e) 16 RUE NATIONALE, BP 2 - 83190 - OLLIOULES - France.

La marque NOUGAT DES DEUX FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGAT DES DEUX FRERES arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.

MAISON JONQUIER a également déposé les autres marques suivantes : JONQUIER , NOUGAT JONQUIER OLLIOULES.VAR.


MAISON JONQUIER, SAS - 16 RUE NATIONALE, BP 2 - 83190 - OLLIOULES - France - SIREN 797637634


MAISON JONQUIER, M. Bruno ADET - 16 RUE NATIONALE, BP 2 - 83190 - OLLIOULES - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.