Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALOUSSIERE
Maison JEANJEAN

Numéro de dépôt :
1232354
Date de dépôt :
06/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2003

Présentation de la marque VALOUSSIERE

Déposée le 6 avril 1983 par la société Maison JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALOUSSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Maison JEANJEAN domicilié(e) Saint Félix de Lodez, 34150 GIGNAC (dossier no 2016430) - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FROMAGEAU domicilié(e) (dossier no 2016430) - France.

La marque VALOUSSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALOUSSIERE est expirée depuis le 6 avril 2003.

Maison JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : LA MERIDIONALE VALRIAN , LES VINS GRIFFES , BLANC AU FEMININ , ROSE AU FEMININ , LADY PRIMEUR , MON VIN DE SAISON , ESTIVEL GRIS DE GRIS , GRIS DE GRAPPE , SAVEURS DE CHASSE , EPHELYS


Maison JEANJEAN - Saint Félix de Lodez, 34150 GIGNAC (dossier no 2016430) - France - SIREN 896520038


Cabinet FROMAGEAU - (dossier no 2016430) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1993 n°2016430 - Publication au BOPI 1993-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Inscription le 4 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313738 - Publication au BOPI 2001-01-04

Inscription le 8 juillet 1996 - Changement de dénomination n°203557 - Publication au BOPI 1996-07-08

Inscription le 8 juillet 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°203556 - Publication au BOPI 1996-07-08

Vins, spiritueux et liqueurs.