Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERAMYS
Maison JEANJEAN société anonyme

Numéro de dépôt :
93496567
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2003

Présentation de la marque SERAMYS

Déposée le 14 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Maison JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERAMYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison JEANJEAN domicilié(e) 34725 Saint Félix de Lodez - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FROMAGEAU - France.

La marque SERAMYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERAMYS est expirée depuis le 14 décembre 2003.

Maison JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : LA MERIDIONALE VALRIAN , LES VINS GRIFFES , BLANC AU FEMININ , ROSE AU FEMININ , LADY PRIMEUR , MON VIN DE SAISON , ESTIVEL GRIS DE GRIS , GRIS DE GRAPPE , SAVEURS DE CHASSE , EPHELYS


Maison JEANJEAN société anonyme - 34725 Saint Félix de Lodez - France - SIREN 896520038


Cabinet FROMAGEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Inscription le 8 juillet 1996 - Changement de dénomination n°203557 - Publication au BOPI 1996-07-08

Inscription le 8 juillet 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°203556 - Publication au BOPI 1996-07-08

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Vins, spiritueux et liqueurs