Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS D'AUTOMNE
Maison JEANJEAN

Numéro de dépôt :
92420876
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
14/05/2002

Présentation de la marque SAVEURS D'AUTOMNE

Déposée le 14 mai 1992 par la société Maison JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « SAVEURS D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société Maison JEANJEAN domicilié(e) B.P. 1, 34725 ST FELIX DE LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard JEANJEAN Maison JEANJEAN - France.

La marque SAVEURS D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS D'AUTOMNE est expirée depuis le 14 mai 2002.

Maison JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : LA MERIDIONALE VALRIAN , LES VINS GRIFFES , BLANC AU FEMININ , ROSE AU FEMININ , LADY PRIMEUR , MON VIN DE SAISON , ESTIVEL GRIS DE GRIS , GRIS DE GRAPPE , SAVEURS DE CHASSE , EPHELYS


Maison JEANJEAN - B.P. 1, 34725 ST FELIX DE LODEZ - France - SIREN 896520038


Bernard JEANJEAN Maison JEANJEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Conserves