Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ESTIVEL
Numéro de dépôt :
1700462
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
27/09/2001
Présentation de la marque ESTIVEL
Déposée le 27 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MAISON JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « ESTIVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ESTIVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESTIVEL est expirée depuis le 27 septembre 2001.
MAISON JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12