Présentation de la marque Jean Cocteau à Milly-la-Forêt
Déposée le 30 novembre 2010 par l'association loi 1901 Maison Jean Cocteau à Milly-la-Forêt
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Jean Cocteau à Milly-la-Forêt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 Maison Jean Cocteau à Milly-la-Forêt domicilié(e) 15, rue du Lau - 91400 - MILLY-LA-FORET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Christophe BONTE-CAZALS, Avocat domicilié(e) 35 bis, rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France.
La marque Jean Cocteau à Milly-la-Forêt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean Cocteau à Milly-la-Forêt est expirée depuis le 30 novembre 2020.
Association Maison Jean Cocteau à Milly-la-Forêt - 15, rue du Lau - 91400 - MILLY-LA-FORET - France
Maître Jean-Christophe BONTE-CAZALS, Avocat - 35 bis, rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie ; Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; vaisselle en métaux précieux.
Produits de l'imprimerie ; photographie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papiers ; cartons ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écritures ; tableaux (peinture) encadré ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir.
Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux précieux.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtement en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates.
Biscuiterie, gâteau, chocolat.
Publication de livres ; prêt de livre ; production de film sur bandes vidéos ; production de film sur support numérique ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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