Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAN WINE VIN ROUGE RED WINE SELECTION 2003
MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3295020
Date de dépôt :
26/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2014
MAN WINE VIN ROUGE RED WINE SELECTION 2003 de MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT

Présentation de la marque MAN WINE VIN ROUGE RED WINE SELECTION 2003

Déposée le 26 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAN WINE VIN ROUGE RED WINE SELECTION 2003 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT domicilié(e) Château de Ligny, 7, avenue de Chablis,89144 LIGNY-LE-CHATEL - 89144 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 202 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT (S.A.S.) domicilié(e) Château de Ligny, 7, avenue de Chablis,89144 LIGNY-LE-CHATEL - 89144 - France.

La marque MAN WINE VIN ROUGE RED WINE SELECTION 2003 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295020.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAN WINE VIN ROUGE RED WINE SELECTION 2003 est expirée depuis le 26 mai 2014.

MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT a également déposé les autres marques suivantes : DEPUIS 1804 DESVIGNES AINE & FILS , 1805 , LADY WINE VIN BLANC WHITE WINE SELECTION 2003 , DESVIGNES AINE & FILS


MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT (S.A.S.) - Château de Ligny, 7, avenue de Chablis,89144 LIGNY-LE-CHATEL - 89144 - France - SIREN 385202304


MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT (S.A.S.) - Château de Ligny, 7, avenue de Chablis,89144 LIGNY-LE-CHATEL - 89144 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

– produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes… – bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. – boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.