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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT
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1805
Marque enregistrée - Marque en vigueur

1805
SAS MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT, SAS

Numéro de dépôt :
4158695
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2025
1805 de MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT

Présentation de la marque 1805

Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1805 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT domicilié(e) 7 avenue de Chablis - 89144 - LIGNY LE CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT, M. Jean-Claude FROMONT domicilié(e) 7 avenue de Chablis - 89144 - LIGNY LE CHATEL - France.

La marque 1805 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1805 arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT a également déposé les autres marques suivantes : DEPUIS 1804 DESVIGNES AINE & FILS , LADY WINE VIN BLANC WHITE WINE SELECTION 2003 , MAN WINE VIN ROUGE RED WINE SELECTION 2003 , DESVIGNES AINE & FILS


SAS MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT, SAS - 7 avenue de Chablis - 89144 - LIGNY LE CHATEL - France


SAS MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT, M. Jean-Claude FROMONT - 7 avenue de Chablis - 89144 - LIGNY LE CHATEL - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 17 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677906 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-17

Inscription le 20 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785583 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).