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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON JEAN BAPTISTE BEJOT
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DOMAINE VINCENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE VINCENT
MAISON JEAN BAPTISTE BEJOT SA

Numéro de dépôt :
95592219
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2005

Présentation de la marque DOMAINE VINCENT

Déposée le 11 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) MAISON JEAN BAPTISTE BEJOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON JEAN BAPTISTE BEJOT domicilié(e) 7 RTE DE MONTHELIE, BP 3, 21190 MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR VINCENT SAUVESTRE MAISON JEAN BAPTISTE BEJOT SA - France.

La marque DOMAINE VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VINCENT est expirée depuis le 11 octobre 2005.

MAISON JEAN BAPTISTE BEJOT a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DELAROCHE , COMTE HUGOT , DOMAINE PROTHEAU


MAISON JEAN BAPTISTE BEJOT SA - 7 RTE DE MONTHELIE, BP 3, 21190 MEURSAULT - France - SIREN 303709224


MONSIEUR VINCENT SAUVESTRE MAISON JEAN BAPTISTE BEJOT SA - France


Inscription le 6 avril 1998 - Renonciation totale n°252636 - Publication au BOPI 1998-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) Vins d'appellation d'origine contrôlée ; V.Q.P.R.D. Vins de pays ; eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.