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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Maison Jean Baptiste Béjot
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DOMAINE PROTHEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE PROTHEAU
Maison Jean Baptiste Béjot, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1726410
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
30/10/2021

Présentation de la marque DOMAINE PROTHEAU

Déposée le 30 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Maison Jean Baptiste Béjot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « DOMAINE PROTHEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison Jean Baptiste Béjot domicilié(e) RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maison Jean Baptiste BEJOT domicilié(e) RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque DOMAINE PROTHEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE PROTHEAU est expirée depuis le 30 octobre 2021.

Maison Jean Baptiste Béjot a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE VINCENT , ANNE DELAROCHE , COMTE HUGOT


Maison Jean Baptiste Béjot, Société Anonyme - RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


Maison Jean Baptiste BEJOT - RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2202517 - Publication au BOPI 2001-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370667 - Publication au BOPI 2003-05-12

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482509 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, vin d'A.O.C.ou de pays, eaux-de-vie d'A.O.C spiritueux à l'exception des eaux-de-vie liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.