Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANNE DELAROCHE
MAISON JEAN BAPTISTE BEJOT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92408435
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
28/02/2022

Présentation de la marque ANNE DELAROCHE

Déposée le 28 février 1992 par la Société Anonyme (SA) MAISON JEAN BAPTISTE BEJOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « ANNE DELAROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON JEAN BAPTISTE BEJOT domicilié(e) RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON JEAN BAPTISTE BEJOT, SA domicilié(e) RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque ANNE DELAROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANNE DELAROCHE est expirée depuis le 28 février 2022.

MAISON JEAN BAPTISTE BEJOT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE VINCENT , COMTE HUGOT , DOMAINE PROTHEAU


MAISON JEAN BAPTISTE BEJOT, SOCIETE ANONYME - RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


MAISON JEAN BAPTISTE BEJOT, SA - RD 974 - 21190 - MEURSAULT - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 12 février 2002 n°2215249 - Publication au BOPI 2002-02-12

Inscription le 26 février 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°250527 - Publication au BOPI 1998-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2012 n°2488675 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 16 mai 2013 - Changement de dénomination n°601119 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16

BOISSONS ALCOOLIQUES Vins d'appellation AOC VQPRD VDT alcools