Marque enregistrée - Marque en vigueur

POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE MAISON JAUBERT
MAISON JAUBERT, SAS

Numéro de dépôt :
4362352
Date de dépôt :
18/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/05/2027
POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE MAISON JAUBERT de MAISON JAUBERT

Présentation de la marque POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE MAISON JAUBERT

Déposée le 18 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON JAUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE MAISON JAUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON JAUBERT domicilié(e) ZAES du Moulin Rouge - 24120 - TERRASSON-LAVILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 171 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OGF, SA, Direction Juridique et Fiscale domicilié(e) 31, rue de Cambrai - 75019 - PARIS - France.

La marque POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE MAISON JAUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE MAISON JAUBERT arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.


MAISON JAUBERT, SAS - ZAES du Moulin Rouge - 24120 - TERRASSON-LAVILLEDIEU - France - SIREN 388171225


OGF, SA, Direction Juridique et Fiscale - 31, rue de Cambrai - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Inscription le 22 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713576 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-22

Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, monuments métalliques dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ; plaques commémoratives métalliques.

Cartes et faire-part.

Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, monuments non métalliques dans le domaine du funéraire ; columbariums (monuments funéraires non métalliques) ; tombes et encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques.

Cercueils et garnitures de cercueils non métalliques ; urnes funéraires.

Coussins ; housses mortuaires en matière textile ; linceuls.

Fleurs artificielles et couronnes en fleurs artificielles.

Fleurs naturelles et couronnes en fleurs naturelles.

Assistance en matière administrative pour l'accomplissement des formalités consécutives à un décès ; tenue de livres ; services de secrétariat ; traitement administratif de commandes d'achats de produits et/ou de services dans le domaine du funéraire en ligne réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques ; gestion administrative de chambre funéraire ;

Services d'assurances, de prévoyance funéraire, de financement ; consultation en matière financière et affaires financières.

Construction et location de monuments funéraires ; nettoyage et entretien d'édifices funéraires ; creusement de fosses et tombes ; travaux de maçonnerie ; installation et entretien de sites cinéraires.

Transport de corps avant et après mise en bière ; location d'automobile et de corbillards ; livraison de marchandises commandées par correspondance, distribution (livraison) de colis, livraison de marchandises.

Publication de textes autres que publicitaires, et notamment cartes, faire-part et avis de remerciements.

Thanatopraxie et soins de conservation destinés aux défunts ; confection de couronnes (art floral) ; conception d'aménagements paysagers et services de jardiniers paysagistes ; compositions florales.

Services pompes funèbres, et notamment services de crémation, réception de corps de personnes décédées en chambres funéraires, enterrement, organisation de réunions religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes funèbres ; service de garde à domicile d'enfants et d'animaux de compagnie.