COUR DU CHAPITRE DE BEAUNE
Présentation de la marque COUR DU CHAPITRE DE BEAUNE
Déposée le 19 octobre 1976 par MAISON JAFFELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COUR DU CHAPITRE DE BEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COUR DU CHAPITRE DE BEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COUR DU CHAPITRE DE BEAUNE est expirée depuis le 19 octobre 1986.
MAISON JAFFELIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002