Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVES DU CHAPITRE DE BEAUNE
MAISON JAFFELIN

Numéro de dépôt :
1001508
Date de dépôt :
19/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAVES DU CHAPITRE DE BEAUNE

Déposée le 19 octobre 1976 par MAISON JAFFELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAVES DU CHAPITRE DE BEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON JAFFELIN domicilié(e) (Société Anonyme) au "Chapitre" 2, rue Paradis 21200 BEAUNE - France.

La marque CAVES DU CHAPITRE DE BEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAVES DU CHAPITRE DE BEAUNE est expirée depuis le 19 octobre 1986.

MAISON JAFFELIN a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU CHAPITRE DE BEAUNE , DOMAINE DE RIBEROLLES , CUVERIE DU CHAPITRE DE BEAUNE , COUR DU CHAPITRE DE BEAUNE , JAFFELIN , LOUIS SELLIER , DOMAINE DE RIBEROLLES , BEAUNE GRAND VIN DES CAVES DU CHAPITRE


MAISON JAFFELIN - (Société Anonyme) au "Chapitre" 2, rue Paradis 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002

Vins, spiritueux et liqueurs.