Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VINS DU MONTIER
Numéro de dépôt :
1362497
Date de dépôt :
03/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1994
Présentation de la marque VINS DU MONTIER
Déposée le 3 août 1984 par la Société Anonyme (SA) MAISON JACQUES SOURDILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINS DU MONTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VINS DU MONTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS DU MONTIER est expirée depuis le 3 août 1994.
MAISON JACQUES SOURDILLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51