Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOISEUL
Maison Jacques Sourdillat

Numéro de dépôt :
933882
Date de dépôt :
07/02/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHOISEUL

Déposée le 7 février 1974 par Maison Jacques Sourdillat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHOISEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maison Jacques Sourdillat domicilié(e) (soc. an.), 37, rue du Port, Brienon (Yonne). - France.

La marque CHOISEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque CHOISEUL est expirée depuis le 7 février 1984.

Maison Jacques Sourdillat a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT COQ , COQ SOURIANT , COQ CHARMANT , COQ GOURMAND , P TIT COQ , BRANCHEY , RESERVE VALJAC , BRANCHEY , SOURDILLAT , VINS DU MONTIER


Maison Jacques Sourdillat - (soc. an.), 37, rue du Port, Brienon (Yonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480

Vins, spiritueux et liqueurs.