CHOISEUL
Présentation de la marque CHOISEUL
Déposée le 7 février 1974 par Maison Jacques Sourdillat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHOISEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHOISEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque CHOISEUL est expirée depuis le 7 février 1984.
Maison Jacques Sourdillat a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480