Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRANCHEY
Maison Jacques Sourdillat

Numéro de dépôt :
946442
Date de dépôt :
13/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BRANCHEY

Déposée le 13 février 1976 par Maison Jacques Sourdillat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRANCHEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maison Jacques Sourdillat domicilié(e) (soc. an.), 37, rue du Port, Brienon (Yonne). - France.

La marque BRANCHEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BRANCHEY est expirée depuis le 13 février 1986.

Maison Jacques Sourdillat a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT COQ , COQ SOURIANT , COQ CHARMANT , COQ GOURMAND , P TIT COQ , RESERVE VALJAC , BRANCHEY , SOURDILLAT , VINS DU MONTIER , GUEPRATTE


Maison Jacques Sourdillat - (soc. an.), 37, rue du Port, Brienon (Yonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Vins, spiritueux et liqueurs.