Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRANCHEY
Numéro de dépôt :
1344308
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1996
Présentation de la marque BRANCHEY
Déposée le 26 février 1986 par la Société Anonyme (SA) MAISON JACQUES SOURDILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRANCHEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRANCHEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRANCHEY est expirée depuis le 26 février 1996.
MAISON JACQUES SOURDILLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32