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Marques déposées par la société MAISON JABOULET-VERCHERRE
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MONTCHANCEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTCHANCEL
MAISON JABOULET-VERCHERRE

Numéro de dépôt :
1621421
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2010

Présentation de la marque MONTCHANCEL

Déposée le 16 octobre 1990 par la société MAISON JABOULET-VERCHERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTCHANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MAISON JABOULET-VERCHERRE domicilié(e) Société anonyme, 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE (dossier no 2183425) - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 920 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK domicilié(e) (dossier no 2183425) - France.

La marque MONTCHANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTCHANCEL est expirée depuis le 16 octobre 2010.

MAISON JABOULET-VERCHERRE a également déposé les autres marques suivantes : CHASSY J.V. , HERMITAGE TOUR BLANCHE , CHIROLLES , DE CHIROLLES , GRANDCHATEL , CHARLES PARISOT CIE


MAISON JABOULET-VERCHERRE - Société anonyme, 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE (dossier no 2183425) - France - SIREN 516920295


PRO.MARK - (dossier no 2183425) - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2000 n°2183425 - Publication au BOPI 2000-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371875 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296113 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296112 - Publication au BOPI 2000-02-08

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.