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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON JABOULET-VERCHERRE
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HERMITAGE TOUR BLANCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERMITAGE TOUR BLANCHE
MAISON JABOULET-VERCHERRE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1605766
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2010

Présentation de la marque HERMITAGE TOUR BLANCHE

Déposée le 9 février 1990 par la Société Anonyme (SA) MAISON JABOULET-VERCHERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERMITAGE TOUR BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON JABOULET-VERCHERRE domicilié(e) 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE (dossier no 2164506) - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 920 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2164506) - France.

La marque HERMITAGE TOUR BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERMITAGE TOUR BLANCHE est expirée depuis le 9 février 2010.

MAISON JABOULET-VERCHERRE a également déposé les autres marques suivantes : CHASSY J.V. , MONTCHANCEL , CHIROLLES , DE CHIROLLES , GRANDCHATEL , CHARLES PARISOT CIE


MAISON JABOULET-VERCHERRE Société anonyme - 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE (dossier no 2164506) - France - SIREN 516920295


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2164506) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2000 n°2164506 - Publication au BOPI 2000-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371875 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296113 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296112 - Publication au BOPI 2000-02-08

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