(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON J.R. BRILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571740.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.
MAISON J.R. BRILLET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2004 n°2276843 - Publication au BOPI 2004-12-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2015 n°2577094 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-27