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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON J.R. BILLET
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PEARLE DE BRILLET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEARLE DE BRILLET
MAISON J.R. BILLET, SAS

Numéro de dépôt :
95552721
Date de dépôt :
06/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2025

Présentation de la marque PEARLE DE BRILLET

Déposée le 6 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON J.R. BILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEARLE DE BRILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON J.R. BILLET domicilié(e) Les Aireaux - 16120 - GRAVES ST AMANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 978 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON J.R. BILLET domicilié(e) Les Aireaux - 16120 - GRAVES ST AMANT - France.

La marque PEARLE DE BRILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEARLE DE BRILLET arrivera à expiration en date du 6 janvier 2025.


MAISON J.R. BILLET, SAS - Les Aireaux - 16120 - GRAVES ST AMANT - France - SIREN 338978794


MAISON J.R. BILLET - Les Aireaux - 16120 - GRAVES ST AMANT - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2004 n°2276844 - Publication au BOPI 2004-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2014 n°2573151 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-12-04

Spiritueux - liqueurs boissons de fruits, sirops

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.