Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE D'ARC
MAISON J.B. DE CADRINCOURT - LES CAFES JEANNE D'ARC. (SARL)

Numéro de dépôt :
1626454
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2000
JEANNE D\'ARC de MAISON J.B. DE CADRINCOURT - LES CAFES JEANNE D\'ARC

Présentation de la marque JEANNE D'ARC

Déposée le 6 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON J.B. DE CADRINCOURT - LES CAFES JEANNE D'ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEANNE D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON J.B. DE CADRINCOURT - LES CAFES JEANNE D'ARC domicilié(e) 23 25, RUE DE LA CHAMPMESLE, 76000 ROUEN - France.

La marque JEANNE D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE D'ARC est expirée depuis le 6 novembre 2000.

MAISON J.B. DE CADRINCOURT - LES CAFES JEANNE D'ARC a également déposé les autres marques suivantes : CAFES JEANNE D'ARC


MAISON J.B. DE CADRINCOURT - LES CAFES JEANNE D'ARC. (SARL) - 23 25, RUE DE LA CHAMPMESLE, 76000 ROUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

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