Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFES JEANNE D'ARC
MAISON J.B. DE CADRINCOURT - LES CAFES JEANNE D'ARC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1670277
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2001
CAFES JEANNE D\'ARC de MAISON J.B. DE CADRINCOURT - LES CAFES JEANNE D\'ARC

Présentation de la marque CAFES JEANNE D'ARC

Déposée le 5 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON J.B. DE CADRINCOURT - LES CAFES JEANNE D'ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAFES JEANNE D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON J.B. DE CADRINCOURT - LES CAFES JEANNE D'ARC domicilié(e) 23 25, RUE DE LA CHAMPMESLE, 76000 ROUEN - France.

La marque CAFES JEANNE D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFES JEANNE D'ARC est expirée depuis le 5 juin 2001.

MAISON J.B. DE CADRINCOURT - LES CAFES JEANNE D'ARC a également déposé les autres marques suivantes : JEANNE D'ARC


MAISON J.B. DE CADRINCOURT - LES CAFES JEANNE D'ARC (S.A.R.L.) - 23 25, RUE DE LA CHAMPMESLE, 76000 ROUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

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