Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON HERAIL
/
MAISON HERAIL CAVE BISTROT EPICERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON HERAIL CAVE BISTROT EPICERIE
MAISON HERAIL, SAS

Numéro de dépôt :
4232733
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2025
MAISON HERAIL CAVE BISTROT EPICERIE de MAISON HERAIL

Présentation de la marque MAISON HERAIL CAVE BISTROT EPICERIE

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON HERAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON HERAIL CAVE BISTROT EPICERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON HERAIL domicilié(e) 991 Chemin de Vaujus - 30650 - ROCHEFORT-DU-GARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON HERAIL, M. Nicolas HERAIL domicilié(e) 991 Chemin de Vaujus - 30650 - ROCHEFORT-DU-GARD - France.

La marque MAISON HERAIL CAVE BISTROT EPICERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON HERAIL CAVE BISTROT EPICERIE arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.


MAISON HERAIL, SAS - 991 Chemin de Vaujus - 30650 - ROCHEFORT-DU-GARD - France


MAISON HERAIL, M. Nicolas HERAIL - 991 Chemin de Vaujus - 30650 - ROCHEFORT-DU-GARD - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation).