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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON HEBERT
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CHABERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHABERT
MAISON HEBERT, SAS

Numéro de dépôt :
3749398
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
CHABERT de MAISON HEBERT

Présentation de la marque CHABERT

Déposée le 25 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON HEBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHABERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON HEBERT domicilié(e) 2 RUE DU PARADIS - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 369 500 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE MAUREL domicilié(e) 2 RUE RENE GOMEZ - 34500 - BEZIERS - France.

La marque CHABERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABERT est expirée depuis le 25 juin 2020.


MAISON HEBERT, SAS - 2 RUE DU PARADIS - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 369500855


PHILIPPE MAUREL - 2 RUE RENE GOMEZ - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 1 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°570752 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01

Vins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.