MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON - RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES
Numéro de dépôt :
1106394
Date de dépôt :
20/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque GRAND EMPEREUR NAPOLEON
Déposée le 20 février 1979 par MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON - RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « GRAND EMPEREUR NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON - RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES, domicilié(e) société anonyme, 16, rue Jean Jaurès à COGNAC (Charente) - France.
La marque GRAND EMPEREUR NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON - RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES - société anonyme, 16, rue Jean Jaurès à COGNAC (Charente) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012
Inscription - Changement d'adresse n°120677 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°120678 - Publication au BOPI
Produits agricoles et horticoles, grains, farines, cotons bruts et autres fibres, riz, semences, plants, viandes, poissons, volailles, oeufs, gibier à l'état frais, conserves alimentaires, salaisons, fruits frais et secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sels, condiments, levures, glace à rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures, denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés, vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, jus de fruits, eaux minérales et gazeuses, limonades et sirops et en général toutes boissons alcoolisées ou non, articles d'épicerie, chandelles, bougies, veilleuses, mèches, insecticides, substances alimentaires pour les animaux, produits alimentaires non spécifies, en général tous produits alimentaires solides et liquides, tous produits et articles de parfumerie et de beauté, savons, peignes, éponges et autres ustensiles de toilette.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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