Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE ROYANNE
MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON - RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES

Numéro de dépôt :
1046399
Date de dépôt :
03/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DE ROYANNE

Déposée le 3 avril 1978 par MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON - RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE ROYANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON - RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES, domicilié(e) société anonyme, 16, rue Jean Jaurès, à COGNAC (Charente). - France.

La marque DE ROYANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON - RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES a également déposé les autres marques suivantes : COGNAC ETIENNE GASQUETON , ETIENNE GASQUETON , LARRET GASQUETON , J RULLAUD LARRET , RULLAUD , PIERRE OUDINOT , GRAND EMPEREUR NAPOLEON , LARRET


MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON - RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES - société anonyme, 16, rue Jean Jaurès, à COGNAC (Charente). - France


Inscription - Transmission de propriété n°17824 - Publication au BOPI 1978-046

Spiritueux et eaux-de-vie.