Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGNAC ETIENNE GASQUETON
MAISON GRAND EMPEREUER NAPOLEON - RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES

Numéro de dépôt :
1049436
Date de dépôt :
26/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COGNAC ETIENNE GASQUETON

Déposée le 26 septembre 1977 par MAISON GRAND EMPEREUER NAPOLEON - RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COGNAC ETIENNE GASQUETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON GRAND EMPEREUER NAPOLEON - RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES domicilié(e) (société anonyme) 20, rue de la société Vinicole 16102 COGNAC. - France.

La marque COGNAC ETIENNE GASQUETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COGNAC ETIENNE GASQUETON est expirée depuis le 26 septembre 1987.


MAISON GRAND EMPEREUER NAPOLEON - RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES - (société anonyme) 20, rue de la société Vinicole 16102 COGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051

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