Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COGNAC ETIENNE GASQUETON
Numéro de dépôt :
1049436
Date de dépôt :
26/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COGNAC ETIENNE GASQUETON
Déposée le 26 septembre 1977 par MAISON GRAND EMPEREUER NAPOLEON - RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COGNAC ETIENNE GASQUETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COGNAC ETIENNE GASQUETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COGNAC ETIENNE GASQUETON est expirée depuis le 26 septembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051