Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRACAILLE
Numéro de dépôt :
1536007
Date de dépôt :
08/03/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
08/03/1999
Présentation de la marque BRACAILLE
Déposée le 8 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON GOURJAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « BRACAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRACAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRACAILLE est expirée depuis le 8 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49