Marque enregistrée - Marque en vigueur

M.Gosselin
Maison Gosselin, SARL

Numéro de dépôt :
4304297
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/10/2026
M.Gosselin de Maison Gosselin

Présentation de la marque M.Gosselin

Déposée le 4 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison Gosselin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « M.Gosselin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison Gosselin domicilié(e) 25 rue de Verrue - 50550 - SAINT-VAAST-LA-HOUGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 877 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRACHET VINCENT domicilié(e) 146 AVENUE champs elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque M.Gosselin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.Gosselin arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.

Maison Gosselin a également déposé les autres marques suivantes : Place Belle Isle 1, Place Belle Isle Saint Vaast La Hogue Tél. 02 33 54 43 28 , Maison Gosselin , EPICERIE COMESTIBLES CAFES DE 1ER CHOIX M.GOSSELIN , EPICERIE COMESTIBLES CAFES DE 1ER CHOIX M. GOSSELIN


Maison Gosselin, SARL - 25 rue de Verrue - 50550 - SAINT-VAAST-LA-HOUGUE - France - SIREN 432877074


M. BRACHET VINCENT - 146 AVENUE champs elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; huiles comestibles ; conserves légumes ; conserves de charcuterie ; sardines ; thons ;

Cafés ; thés ; cacao ; sucre ; riz ; légumes secs ; pâtes ; tapioca ; farines ; confiserie ; miels ; glaces comestibles ; sels ; moutardes ; vinaigre ; sauces chaudes et froides ; condiments ; épices ; chutney ; aromates (autres que les huiles essentielles) ;

Fruits et légumes frais ;

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ;

Boissons alcooliques (à l'exception des vins) ; calvados ; pommeau ; cidres ; cognacs ; armagnacs ; pineau ; gin ; porto ; whisky ;

Services de vente au détail de marchandises en magasins et en ligne à savoir vente de produits alimentaires, de parfums, de jouets, de cafés, de vins et boissons alcoolisées ; services fournis dans le cadre du commerce de détail de marchandises en magasins et en ligne à savoir vente de produits alimentaires, de parfums, de jouets, de cafés, de vins et boissons alcoolisées ; présentations de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.