Déposée le 4 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison Gosselin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « M.Gosselin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison Gosselin domicilié(e) 25 rue de Verrue - 50550 - SAINT-VAAST-LA-HOUGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 877 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRACHET VINCENT domicilié(e) 146 AVENUE champs elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque M.Gosselin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Services de vente au détail de marchandises en magasins et en ligne à savoir vente de produits alimentaires, de parfums, de jouets, de cafés, de vins et boissons alcoolisées ; services fournis dans le cadre du commerce de détail de marchandises en magasins et en ligne à savoir vente de produits alimentaires, de parfums, de jouets, de cafés, de vins et boissons alcoolisées ; présentations de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
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