Marque expirée - Marque en non vigueur

EPICERIE COMESTIBLES CAFES DE 1ER CHOIX M.GOSSELIN
SARL MAISON GOSSELIN SARL

Numéro de dépôt :
98712412
Date de dépôt :
08/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2018

Présentation de la marque EPICERIE COMESTIBLES CAFES DE 1ER CHOIX M.GOSSELIN

Déposée le 8 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON GOSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPICERIE COMESTIBLES CAFES DE 1ER CHOIX M.GOSSELIN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON GOSSELIN domicilié(e) 27 RUE DE VERRUE,50550 SAINT VAAST LA HOUGUE (dossier no 2374766) - 50550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 877 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MAISON GOSSELIN ME FRANCOISE GOSSELIN BESSELIEVRE domicilié(e) 27 RUE DE VERRUE,50550 SAINT VAAST LA HOUGUE (dossier no 2374766) - 50550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPICERIE COMESTIBLES CAFES DE 1ER CHOIX M.GOSSELIN est expirée depuis le 8 janvier 2018.

MAISON GOSSELIN a également déposé les autres marques suivantes : Place Belle Isle 1, Place Belle Isle Saint Vaast La Hogue Tél. 02 33 54 43 28 , Maison Gosselin , M.Gosselin , EPICERIE COMESTIBLES CAFES DE 1ER CHOIX M. GOSSELIN


SARL MAISON GOSSELIN SARL - 27 RUE DE VERRUE,50550 SAINT VAAST LA HOUGUE (dossier no 2374766) - 50550 - France - SIREN 432877074


SARL MAISON GOSSELIN ME FRANCOISE GOSSELIN BESSELIEVRE - 27 RUE DE VERRUE,50550 SAINT VAAST LA HOUGUE (dossier no 2374766) - 50550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Inscription le 3 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°486917 - Publication au BOPI 2008-06-03

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2008 n°2374766 - Publication au BOPI 2008-06-03

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles. Huiles comestibles, cafés, thés, cacao, sucre, riz, légumes secs, pâtes, tapioca, farines, confiserie, miels glaces comestibles, sels, moutardes, vinaigre, sauces chaudes et froides, condiments, épices, chutney, conserves légumes, sardines, thons, conserves de charcuterie, aromates (autres que les huiles essentielles). Fruits et légumes frais. Bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des vins), calvados, pommeau, cidres, cognacs, armagnacs, pineau, gin, porto whisky.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.