Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON D'OR
MAISON GINESTET S.A.

Numéro de dépôt :
93459219
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2003

Présentation de la marque PAVILLON D'OR

Déposée le 12 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET domicilié(e) 19, avenue de Fontenille, 33360 CARIGNAN DE BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 202 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque PAVILLON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON D'OR est expirée depuis le 12 mars 2003.

MAISON GINESTET a également déposé les autres marques suivantes : EUCALYPTUS HILLS , Le Boisé de Ginestet , Le boisé , CANTEBRIDE , MONT MOREAU , FRENCH ROOTS , LES FOLIES PAR LE MARQUIS DE CHASSE , G , FLEUR DES TEMPLIERS , LA ROSE SAINT JEAN


MAISON GINESTET S.A. - 19, avenue de Fontenille, 33360 CARIGNAN DE BORDEAUX - France - SIREN 454202805


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)