PAVILLON D'OR
Présentation de la marque PAVILLON D'OR
Déposée le 12 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAVILLON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON D'OR est expirée depuis le 12 mars 2003.
MAISON GINESTET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16