LES FONTENILLES
Présentation de la marque LES FONTENILLES
Déposée le 5 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FONTENILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES FONTENILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES FONTENILLES est expirée depuis le 5 mai 2022.
MAISON GINESTET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2002 n°2214320 - Publication au BOPI 2002-01-29
Inscription le 22 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165505 - Publication au BOPI 1993-11-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496476 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10