Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PARVIS DE LA CHAPELLE
MAISON GINESTET S.A., SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
93455169
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2023

Présentation de la marque LE PARVIS DE LA CHAPELLE

Déposée le 12 février 1993 par la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PARVIS DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET domicilié(e) 19, AVENUE DE FONTENILLE - 33360 - CARIGNAN DE BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 202 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LE PARVIS DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PARVIS DE LA CHAPELLE est expirée depuis le 12 février 2023.

MAISON GINESTET a également déposé les autres marques suivantes : EUCALYPTUS HILLS , Le Boisé de Ginestet , Le boisé , CANTEBRIDE , MONT MOREAU , FRENCH ROOTS , LES FOLIES PAR LE MARQUIS DE CHASSE , G , FLEUR DES TEMPLIERS , LA ROSE SAINT JEAN


MAISON GINESTET S.A., SOCIÉTÉ ANONYME - 19, AVENUE DE FONTENILLE - 33360 - CARIGNAN DE BORDEAUX - France - SIREN 454202805


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2232906 - Publication au BOPI 2002-12-20

Inscription le 20 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163172 - Publication au BOPI 1993-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 22 février 2013 n°2522687 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine