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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET
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CHAPELLE DES TEMPLIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAPELLE DES TEMPLIERS
MAISON GINESTET, société anonyme

Numéro de dépôt :
93495532
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2013

Présentation de la marque CHAPELLE DES TEMPLIERS

Déposée le 7 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPELLE DES TEMPLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET domicilié(e) 19, avenue de Fontenille,33360 CARIGNAN DE BORDEAUX (dossier no 2252476) - 33360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 202 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2252476) - 75116 - France.

La marque CHAPELLE DES TEMPLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPELLE DES TEMPLIERS est expirée depuis le 12 novembre 2013.

MAISON GINESTET a également déposé les autres marques suivantes : EUCALYPTUS HILLS , Le Boisé de Ginestet , Le boisé , CANTEBRIDE , MONT MOREAU , FRENCH ROOTS , LES FOLIES PAR LE MARQUIS DE CHASSE , G , FLEUR DES TEMPLIERS , LA ROSE SAINT JEAN


MAISON GINESTET, société anonyme - 19, avenue de Fontenille,33360 CARIGNAN DE BORDEAUX (dossier no 2252476) - 33360 - France - SIREN 454202805


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2252476) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2003 n°2252476 - Publication au BOPI 2003-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie); vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine en provenance de l'exploitation exactement dénommée CHAPELLE DES TEMPLIERS