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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET SA
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TERRES DOUCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRES DOUCES
MAISON GINESTET SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3143029
Date de dépôt :
23/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
TERRES DOUCES de MAISON GINESTET SA

Présentation de la marque TERRES DOUCES

Déposée le 23 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRES DOUCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET SA domicilié(e) 19 Avenue de Fontenille - 33360 - CARIGNAN DE BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 202 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TERRES DOUCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES DOUCES est expirée depuis le 23 janvier 2022.

MAISON GINESTET SA a également déposé les autres marques suivantes : MARQUES DE CAZA , BLANC DE NOEL , MARQUIS DE CHASSE , COMBE VERMEIL , MASCARET , CLARION , BOIS SAINTE ANNE , FERNAND , LES HAUTS DE MALYDURE , LA ROCHE D'ARGENT


MAISON GINESTET SA, SOCIETE ANONYME - 19 Avenue de Fontenille - 33360 - CARIGNAN DE BORDEAUX - France - SIREN 454202805


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2012 n°2489755 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-24

Boissons alcooliques (à l'exception des vins, des eaux-de-vie et des bières) , vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine.