Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORCHE DU MOULIN
MAISON GINESTET SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93472834
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2023

Présentation de la marque PORCHE DU MOULIN

Déposée le 18 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCHE DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET SA domicilié(e) 19 AVENUE DE FONTENILLE - 33360 - CARIGNAN DE BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 202 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque PORCHE DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORCHE DU MOULIN est expirée depuis le 18 juin 2023.

MAISON GINESTET SA a également déposé les autres marques suivantes : MARQUES DE CAZA , TERRES DOUCES , BLANC DE NOEL , MARQUIS DE CHASSE , COMBE VERMEIL , MASCARET , CLARION , BOIS SAINTE ANNE , FERNAND , LES HAUTS DE MALYDURE


MAISON GINESTET SA, Société anonyme - 19 AVENUE DE FONTENILLE - 33360 - CARIGNAN DE BORDEAUX - France - SIREN 454202805


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2232909 - Publication au BOPI 2002-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531370 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine