BOIS SAINTE ANNE
Présentation de la marque BOIS SAINTE ANNE
Déposée le 3 février 1995 par la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOIS SAINTE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOIS SAINTE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOIS SAINTE ANNE arrivera à expiration en date du 3 février 2025.
MAISON GINESTET SA a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2006-02
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2005 n°2278806 - Publication au BOPI 2005-01-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2015 n°2576304 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-20