Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GILLES ROSIER
MAISON GILLES ROSIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3293350
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2014
GILLES ROSIER de MAISON GILLES ROSIER

Présentation de la marque GILLES ROSIER

Déposée le 24 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON GILLES ROSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GILLES ROSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON GILLES ROSIER domicilié(e) 139 Rue de la Belle Etoile, ZAC Paris Nord II,95948 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX - 95948 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 425 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque GILLES ROSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILLES ROSIER est expirée depuis le 24 mai 2014.


MAISON GILLES ROSIER Société par actions simplifiée - 139 Rue de la Belle Etoile, ZAC Paris Nord II,95948 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX - 95948 - France - SIREN 451425169


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges : brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselles en verre, porcelaine et faïence. Vaisselles non en métaux précieux, verres à boire, carafes. Linge de lit, linge de table, linge de toilette, tissus à usage textile et produits à usage textile, linge de maison, à l'exception du linge de table en papier ; revêtement de meubles, tentures murales, stores en matière textile, couverture de lit et de table. Education et divertissement ; éducation ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues, de disques ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.