Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio France
MAISON GABORIT, SNC

Numéro de dépôt :
4267514
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2026
Bio France de MAISON GABORIT

Présentation de la marque Bio France

Déposée le 25 avril 2016 par la société MAISON GABORIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bio France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la société MAISON GABORIT domicilié(e) La Grande Nillière - 49360 - MAULEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 301 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON GABORIT, Mme GUERRY-GABORIT Hélène domicilié(e) La Grande Nillière - 49360 - MAULEVRIER - France.

La marque Bio France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio France arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.

MAISON GABORIT a également déposé les autres marques suivantes : Jersey Frais


MAISON GABORIT, SNC - La Grande Nillière - 49360 - MAULEVRIER - France - SIREN 495301210


MAISON GABORIT, Mme GUERRY-GABORIT Hélène - La Grande Nillière - 49360 - MAULEVRIER - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage vétérinaire ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.